Les bases et les fondements généraux d‘un contrat

Le contrat est essentiellement reconnu comme un accord  de volonté entre deux parties. Il résume des effets de droits plus pertinents. Sa valeur représente donc un aspect incontournable. Il se distingue particulièrement d’un acte unilatéral et de l’engagement d’honneur. Son régime est surtout gouverné par le principe de l’autonomie de la volonté.

La formation du contrat

La formation d’un contrat crée naturellement des obligations importantes pour chaque partie. La doctrine s’oppose aujourd’hui par la force obligatoire du contrat entre les deux parties. Pour les principes plus classiques, il définit l’autonomie de la volonté. C’est parce que les parties se sont librement engagées qu’elles sont tenues par leur engagement. Pour que sa validité soit retenue, l’accord de volonté institue un caractère essentiel. Le consentement est classiquement analysé comme une offre acceptée par sa destinataire : l’offre et l’acceptation forment principalement la valeur d’un contrat. Elle est une manifestation de volonté unilatérale par laquelle une personne fait connaître son intention de contracter et les conditions essentielles du contrat. Elle ne peut contribuer ultimement à la formation du contrat que si elle est :

  • Précise
  • Ferme
  • Dépourvue d’équivoque

La validité de l’acte

Pour que l’acceptation de l’offre permette la formation du contrat, il faut que de la concordance d’offre et de l’acceptation portent sur tous les éléments essentiels du contrat. Une période intermédiaire se situe principalement entre l’offre et l’acceptation proprement dite. Il peut être plus ou moins long. Elle est surtout consacrée à des pourparlers à des conditions de contrats qui n’en sont pas dénués d’effets juridiques. Classiquement, la formation du contrat n’est liée en principe à aucune forme particulière. Le consentement doit émaner des personnes dont les volontés doivent être suffisamment éclairées. Traditionnellement, on considère qu’il n’en est pas ainsi lorsque le consentement a été vicié par une erreur. Le système d’analyse prévoit surtout une ample vérification sur tous ces caractères. Il est dans le but de bien souligner l’attitude de bonne foi.

Les principes internes

Un contrat produit un effet important pour l’avenir des deux parties. Les effets obligatoires ne s’appliquent qu’à ces parties, mais non aux tiers. Il prend donc une part de responsabilité pertinente devant toute circonstance. Ils sont tenus dans l’obligation de suivre à la lettre cet écrit. La convention elle-même est relative en ce sens que les parties ne peuvent contracter que sur un objet dont ils ont la maîtrise. Les tiers représentent la notion la plus difficile à cerner en droit civil. Il partage régulièrement des composants essentiels à la limite du contrat. Dans cette hypothèse, il représente certainement des exceptions fondamentales. Il résulte donc d’un détail pertinent à prendre en compte depuis son élaboration.