Tôt ou tard, il nous faudrait signer ou faire un contrat. Un contrat est un acte juridique. Il existe plusieurs types de contrats à l’exemple le contrat d’achat et de vente, le contrat de travail, le contrat de mariage et beaucoup d’autres encore. Puisque c’est un document juridique, son contenu devrait suivre certaines règles conforment à la loi. Il existe dans ce cas des éléments importants à insérer dans le contrat pour que celui-ci soit ait une valeur juridique et remplit les conditions de validité d’un contrat.
La condition de forme d’un contrat
D’après la loi, l’échange de consentement entre deux ou plusieurs personnes conditionne la forme d’un contrat. Il existe plusieurs types de contrats comme le contrat bilatéral ou multilatéral.
En ce qui concerne la forme d’un contrat, celle-ci peut être écrite ou verbale. Pourtant, la loi exige dans certaines situations de respecter une forme particulière pour les contrats. Par exemple, les contrats de mariage, les contrats sur la succession ou les contrats d’hypothèques doivent être obligatoirement rédigés par écrit. En plus, l’existence d’un contrat écrit est utile pour éviter les arnaqueurs et d’autres personnes de ce genre et pour garantir la sécurité des deux parties contractantes.
La capacité de consentement des parties contractantes
Le consentement est l’élément de base d’un contrat. En effet, l’absence du consentement pourrait conduire à l’annulation du contrat. De ce fait, avant de rédiger ou un contrat, les parties contractantes devraient manifester leur propre consentement libre, sans pression et contrainte de l’un ou l’autre ou des tiers. Cela est utile pour mieux connaître les choses qu’attend l’un à l’autre dans le contrat. D’après la ou, il existe deux types d’échange de consentement.
- Consentement à manifestation expresse : On dit qu’un consentement est à manifestation expresse si les contractantes acceptent le contrat en le montrant avec clarté. Par exemple en se serrant la main ou en signant le contrat.
- Consentement à manifestation tacite: Le consentement est dit tacite si les contractantes acceptent indirectement le contrat. Cela pourrait se manifester par l’accomplissement de certains travails contenus dans le contrat.
L’objet et la cause d’un contrat
L’objet et la cause font le corps du
contrat. Ces deux éléments sont nécessaires pour mieux cerner le contrat.
L’objet se porte surtout dans le plan juridictionnel du contrat. L’objet sert à
montrer les droits et les obligations du contrat. La cause rentre dans le vif
du sujet. Elle sert à donner les motifs et le but du contrat. Cette cause est
très essentielle dans un contrat. Une cause considérée comme illégale annule
toute validité de contrat. Il est donc nécessaire de bien vérifier ce qui nous
amène à faire le contrat, notre intention vis-à-vis du contrat.
Les clauses d’un contrat
Il y a beaucoup de facteurs qui pourraient annuler notre contrat. Les clauses peuvent annuler un contrat ou le rendre complexe même en visant seulement une partie du contrat. Elles peuvent aussi supprimer les droits de l’une des deux parties. Il existe beaucoup de clause à l’exemple de la clause abusive, clause d’agrément, clause de mobilité et beaucoup d’autres encore. Si vous êtes confus à propos de ces clauses de contrat, il est plus sûr de consulter un avocat. Son aide est judicieuse pour choisir les différentes clauses indispensables qui doivent figurer dans un contrat.